Verdict du TAS : Le marocain Anass Izem démasqué après son annonce

Une déclaration affirmant que la décision du Tribunal arbitral du sport sur la finale de la CAN 2025 est déjà arrêtée, et que le délai annoncé ne servirait qu'à en peaufiner les motifs, vient de relancer la polémique. Elle ne résiste ni à la procédure ni à la logique juridique. Le Sénégal a saisi le TAS après la décision du jury d'appel de la CAF, rendue le 17 mars, qui l'a déclaré forfait et a homologué le score de 3-0 en faveur du Maroc. L'audience s'est tenue à huis clos à Lausanne le 8 octobre. Le 19 octobre, le TAS a fait savoir que la formation arbitrale délibérait toujours et qu'elle avait choisi de rendre une sentence complète, accompagnée de ses motifs, dont l'élaboration demandera plusieurs semaines. L'échéance annoncée est la fin du mois de novembre, sans date précise. Rien, dans cette communication officielle, ne confirme qu'un verdict aurait déjà été arrêté. Les seules informations fiables sont celles que publie le site du TAS.

Une thèse qui ne tient pas juridiquement

Selon Anass Izem, le délai annoncé ne servirait qu'à chercher des justifications pour que l'appel qui suivra la publication ne change rien et ne soit pas accepté. Or, dans le droit de l'arbitrage sportif, la sentence du TAS est définitive sur le plan sportif. Seul un recours très encadré devant le Tribunal fédéral suisse reste ouvert, pour des motifs strictement procéduraux, ce qui n'a rien à voir avec un appel sur le fond. Le TAS n'a donc aucun intérêt à fabriquer des motifs pour se prémunir d'un appel qui n'existe pas. L'argument se heurte surtout à la manière dont fonctionne toute juridiction sérieuse. Un tribunal n'arrête pas un verdict pour chercher ensuite de quoi l'habiller. Ce sont les motifs et le raisonnement juridique qui fondent la décision, et les arbitres les construisent au moment même où ils délibèrent, que la décision soit rendue sous forme de dispositif seul ou de sentence complète. Le délai de plusieurs semaines annoncé par le TAS correspond à cette étape de rédaction motivée, et non à un exercice de justification a posteriori. Cette affaire a déjà donné lieu à la circulation d'un faux document présenté comme une décision du TAS, démenti depuis. Dans un dossier aussi suivi au Sénégal comme au Maroc, les annonces non confirmées par l'instance elle-même doivent être traitées avec la plus grande réserve. La parole du

TAS

reste la seule qui compte, et elle est attendue d'ici la fin novembre.